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Rapport d'analyses - STEP

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Rapport d'analyses STEP

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LIENS DIVERS

Séance du Conseil Général du 14 décembre 2016

18.11.2016


Ordre du jour :

1.   Appel

2.   Adoption du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2016

3.   Assermentation des nouveaux membres

4.   Réponses aux questions posées lors du précédent Conseil

5.   Communications du Président

6.   Communications de la Municipalité

7.   Préavis municipal n° 7 : Budget pour l'année 2017 - Rapport de la commission gestion-finances

8.   Préavis municipal n° 8 : Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements - Pour la législature 2016-2021 - Rapport

      de la commission gestion-finances

9.   Préavis municipal n° 9 : Révision du PGA et abrogation du PEC n° 124 Canal d'Entreroche - Rapport de la commission ad hoc

10. Préavis municipal n° 10 : Demande de crédit complémentaire de CHF 40'000.00 au budget de fonctionnement pour l'étude de la réfection du Pont

      du Mujon et de la route d'Orbe - Rapport de la commission gestion-finances

11. Interventions individuelles


Téléchargez la convocation au Conseil général du 14.12.2016

Téléchargez le préavis n° 7 : Budget pour l'année 2017 et ses annexes

Téléchargez le préavis n° 8 : Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2016-2021 et son annexe

Téléchargez le préavis n° 9 : Révision du PGA et abrogation du PEC n°124 canal d'Entreroche

Téléchargez le préavis n° 10 : Demande de crédite complémentaire de CHF 40'000.00 au budget de fonctionnement 2016 pour l'étude de la réfection du Pont du Mujon et de la Route d'Orbe, mesures n° 2 et 3

Téléchargez le procès-verbal du Conseil général du 24.10.2016








Modifié le : 18.11.2016