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LIENS DIVERS

Séance du Conseil Général du 01 novembre 2010

15.11.2010

Ordre du jour :

 

  1. Appel.
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 14 juin 2010.
  3. Assermentation des nouveaux membres.
  4. Réponses aux questions posées lors du précédent Conseil.
  5. Communications de la Présidente.
  6. Communications de la Municipalité.
  7. Préavis municipal N° 45 : Arrêté d'imposition 2011. - Rapport de la Commission gestion-finances.
  8. Préavis municipal N° 46 : Réponse à la motion déposée par M. Franck Neveu. - Rapport de la Commission.
  9. Interventions individuelles.

 

Téléchargez le procès-verbal du Conseil Général du 01 novembre 2010 (pdf 124 ko).

Modifié le : 17.11.2010