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Séance du Conseil Général du 14 juin 2010

13.07.2010

Ordre du jour :

  1. Appel.
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 7 décembre 2009.
  3. Assermentation des nouveaux membres.
  4. Réponses aux questions posées lors du précédent Conseil.
  5. Communications de la Présidente.
  6. Communications de la Municipalité.
  7. Préavis municipal N° 42 : Comptes 2009. - Rapport de la Commission de gestion-finances.
  8. Préavis municipal N° 43 : Demande de crédit de CHF 946'000.00 pour la réfection des chemins AF - notre participation aux travaux collectifs du Syndicat AF du Mujon. - Rapport de la Commission de gestion-finances.
  9. Préavis municipal N° 44 : Transformation de l'Association du triage forestier Champvent-Vuiteboeuf en Groupement forestier. - Rapport de la Commission de gestion-finances.
  10. Nomination d'un membre de la Commission de gestion-finances.
  11. Nomination d'un membre suppléant à la Commission de recours en matière de taxes et impôts communaux.
  12. Renouvellement du Bureau du Conseil général.
  13. Interventions individuelles.

Téléchargez le procès-verbal du Conseil Général du 14 juin 2010 (pdf 128 ko).

Modifié le : 13.07.2010