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Petit bulletin d'information N° 1

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Procès-verbal du Conseil général du 14.12.2020

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Séance du Conseil Général du 2 juin 2008

24.06.2008

Points traités

 

  1. Appel.
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2007.
  3. Assermentation des nouveaux membres.
  4. Réponses aux questions posées lors du précédent Conseil.
  5. Communications de la Présidente.
  6. Communications de la Municipalité.
  7. Préavis municipal N° 23 : Comptes 2007 - Rapport de la commission de gestion-finances.
  8. Préavis municipal N° 24 : Participation à la construction d'une installation de déshydratation régionale des boues sur le site de la station d'épuration des Côtes de Chalamont (ARCC) à Ependes - Rapport de la commission de gestion-finances.
  9. Préavis municipal N° 25 : Règlement et taxes sur les déchets - Rapport de la commission de gestion-finances.
  10. Préavis municipal N° 26 : Nouveau règlement du SDIS - Rapport de la commission.
  11. Election du bureau du Conseil Général.
  12. Interventions individuelles.

Téléchargez le procès-verbal du Conseil Général du 2 juin 2008

 

Modifié le : 26.06.2008