Séance du Conseil Général du 2 juin 2008
24.06.2008
Points traités
- Appel.
- Adoption du procès-verbal de la séance du 3 décembre 2007.
- Assermentation des nouveaux membres.
- Réponses aux questions posées lors du précédent Conseil.
- Communications de la Présidente.
- Communications de la Municipalité.
- Préavis municipal N° 23 : Comptes 2007 - Rapport de la commission de gestion-finances.
- Préavis municipal N° 24 : Participation à la construction d'une installation de déshydratation régionale des boues sur le site de la station d'épuration des Côtes de Chalamont (ARCC) à Ependes - Rapport de la commission de gestion-finances.
- Préavis municipal N° 25 : Règlement et taxes sur les déchets - Rapport de la commission de gestion-finances.
- Préavis municipal N° 26 : Nouveau règlement du SDIS - Rapport de la commission.
- Election du bureau du Conseil Général.
- Interventions individuelles.
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